Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECLERY
M. ECHASSOUX Marc

Numéro de dépôt :
4297125
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2026
DECLERY de ECHASSOUX Marc

Présentation de la marque DECLERY

Déposée le 6 septembre 2016 par monsieur ECHASSOUX Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est monsieur ECHASSOUX Marc domicilié(e) 33 Rue Sala - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque DECLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLERY arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

ECHASSOUX Marc a également déposé les autres marques suivantes : CLéOS


M. ECHASSOUX Marc - 33 Rue Sala - 69002 - LYON - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs électriques à rotor extérieur (à l'exception de ceux pour les véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes centrifuges ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; machines d'aspiration d'air ; machines d'extraction d'air ; tourelles d'extraction (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautique, géodésique, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; appareil et instruments électriques et électroniques pour le pilotage des moteurs ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; variateurs [régulateurs] de lumière ; appareils pour l'analyse de l'air ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de récupération d'énergie photovoltaïques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de conditionnement d'air et installations sanitaires ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs à air chaud ; ventilateurs de cuisine ; ventilateurs centrifuges ; appareils ou installation de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; installations de filtrage d'air ; lampes germicides pour la purification de l'air ; stérilisateurs d'air ; caissons de filtration et de purification de l'air ; turbines soufflantes pour la ventilation ; ventilateurs à turbine [appareils de ventilation] ; ventilateurs centrifuges axiaux et tangentiels.

Supervision, installation, entretien et réparation d'appareils dans les domaines des turbomachines et de l'écoulement des fluides ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, évaluations et estimations technologiques dans les domaines des turbomachines et de l'écoulement des fluides rendues par des ingénieurs ; services d'expertises techniques [travaux d'ingénieurs], services d'expertises techniques dans les domaines des turbomachines et de l'écoulement des fluides (travaux d'ingénieurs), réalisation de rapports d'expertises techniques dans les domaines des turbomachines et de l'écoulement des fluides (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines des turbomachines et de l'écoulement des fluides ; étude de projets techniques ; bureau d'étude de projets techniques dans les domaines des turbomachines et de l'écoulement des fluides.